ACTUALITÉ RÉGLEMENTAIRE, ACTEURS DE LA PLONGÉE, FABRICANTS, …
Le tribunal judiciaire annule les opérations électorales tenues au sein de la FFESSM du 20 au 27 mars 2021
Marseille, le 16 décembre 2021. Le tribunal judiciaire annule les opérations électorales tenues au sein de la FFESSM du 20 au 27 mars 2021 et enjoint à la FFESSM de procéder à la convocation d’une nouvelle assemblée générale élective, dans le délai…
Liste des établissements placés sous la tutelle du ministre en charge des sports en application de l’article R. 212-8 du Code du sport
Source (Note de service n° DS/3B/2021/01 du 21-10-2021 – NOR : SPOV2133310N) : cliquez ici. La liste des établissements placés sous la tutelle du ministre en charge des sports, chargés d’assurer la formation aux diplômes mentionnés à l’article R. 212-1…
Associations, CNIL et RGPD
La CNIL a élaboré un guide de sensibilisation au règlement général sur la protection des données (RGPD) pour accompagner les structures associatives dans leur mise en conformité. Ses objectifs : rappeler les principales notions à connaître, les grands principes à respecter,…
Élections CMAS 2021
31/10/2021 Le nouveau comité directeur est composé de : Anna Arzhanova, Présidente, Russie ; Alain Germain, Vice-président, France ; William Peña, Vice-président, Colombie ; Kevin O’Shaughnessy, Secrétaire Général, Irlande ; Ilias Xiarchos, Trésorier, Grèce ; Flemming Holm, Président du comité…